Mentions légales

Mentions légales

A propos du site

Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

– le présent site internet https://prbmondor.aphp.fr/ est la propriété de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), inscrite au répertoire SIREN sous le numéro 267 500 452, dont le siège social est situé 55, Boulevard Diderot 75012 Paris ;

– le directeur de la publication du site est le Dr Caroline Barau, Maître de Conférences des Universités – Praticien Hospitalier (MCU-PH), Pharmacologue ;

– le responsable de la rédaction est le Dr Caroline Barau ;

– le comité éditorial du site est composé du Dr Caroline Barau (Maître de Conférences des Universités – Praticien Hospitalier, Pharmacologue) et Delphine Haye (Ingénieure) ;

– l’hébergement est assuré par l’Agence Technique de l’Informatique de l’AP-HP située 67, Boulevard Bessières 75017 Paris, Téléphone : 0140253830 et par l’Hôpital Bichat situé 4-, rue Henri-Huchard 75018 Paris, Téléphone : 0140258080 ;

– il est possible de prendre contact par courriel à l’adresse suivante : prb.creteil@hmn.aphp.fr.
________________________________________
La politique publicitaire et éditoriale

Le site Internet https://prbmondor.aphp.fr/ refuse toute forme de publicité. Le site n’accueille ni ne reçoit de fonds publicitaires.
________________________________________
Le graphisme et les développements

Le site a été réalisé et développé par :

– le Centre de Compétences et Services Travail Collaboratif et Communication de l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris ;

– IBM Application Services ;

– La charte graphique a été conçue par Cap Gemini ;

– L’intégration des données est assurée par le comité éditorial.

La conception et les maintenances de ce site sont réalisées conjointement par :

– Le Centre de Compétences et Services Travail Collaboratif et Communication de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris ;

– IBM Application Services ;

– L’Agence Technique Informatique de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.
________________________________________
L’iconographie

Les photos présentes sur le site proviennent de la Plateforme de Ressources Biologiques. Elles ne peuvent être reproduites sans la mention du copyright : Plateforme de Ressources Biologiques Henri Mondor. En tout état de cause l’utilisation d’une photographie du site ne peut se faire qu’après accord du Dr Caroline Barau.
Les dessins, illustrations et iconographies présentes sur les pages du site internet sont protégés par le code de la propriété intellectuelle (art L112-2, art L121-1 et suivants) et ne peuvent faire l’objet d’une reproduction sans autorisation du titulaire des droits d’auteur (art L122-4). En tout état de cause l’utilisation d’un dessin, illustration ou iconographie du site ne peut se faire qu’après accord du Dr Caroline Barau.
________________________________________
Les droits de reproduction et de représentation

Tous les contenus présents sur le site de la Plateforme de Ressources Biologiques de l’AP-HP sont couverts par le droit d’auteur. Dès lors, à l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier ou électronique sous peine de contrefaçon (article L 335-2 du Code la Propriété Intellectuelle), est permise dans les conditions suivantes :

– L’accord de l’auteur ou par défaut de l’AP-HP (art. L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle) ;

– La gratuité de la diffusion ;

– Le respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;

– La citation explicite du site https://prbmondor.aphp.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Les informations ainsi reproduites ne peuvent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. La protection des données personnelles Les mentions nominatives présentes sur le site concernent les professionnels de l’AP-HP cités dans le cadre de leur pratique professionnelle au sein de l’institution uniquement. Aucune information relative à l’internaute visitant le site n’est enregistrée. L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Il ne permet pas d’identifier l’utilisateur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) permettant l’analyse de la fréquentation du site. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est celle de la durée de la session, la fermeture du navigateur supprimant l’ensemble des ces informations. Précaution d’utilisation du site L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation, qui pourront faire l’objet de modifications ultérieures, et s’engage à les respecter.
L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site.
L’utilisateur du site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris met tout en œuvre pour présenter aux utilisateurs des informations et/ou outils mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le site.
Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire. L’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. En particulier, s’agissant des textes normatifs reproduits sur le site, (règlement, délibérations, décisions…), seule la version publiée dans un bulletin officiel fait foi. Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité exclusive.